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Marques déposées par la société EARL DE CAUDE
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ALLIANCE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ALLIANCE
EARL DE CAUDE, EARL

Numéro de dépôt :
4317892
Date de dépôt :
28/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
ALLIANCE de EARL DE CAUDE

Présentation de la marque ALLIANCE

Déposée par voie électronique le 28 novembre 2016 par la société EARL DE CAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ALLIANCE »

Le déposant est la société EARL DE CAUDE domicilié(e) CAUDE - 32250 - MONTREAL DU GERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 170 915 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL DE CAUDE, M. jerome bedouret domicilié(e) 1 caude - 32250 - montreal du gers - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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EARL DE CAUDE a également déposé les autres marques suivantes : L'EUPHORIE , CAP SUD OUEST , LE TUQUET


EARL DE CAUDE, EARL - CAUDE - 32250 - MONTREAL DU GERS - France - SIREN 351170915


EARL DE CAUDE, M. jerome bedouret - 1 caude - 32250 - montreal du gers - France


Publication - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Inscription le 3 novembre 2017 - Rejet total n°711005 - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-11-03

Vins ; vins à indication géographique protégée.